Mentions légales

Mentions légales

Siège social:
LuxFood-shop – T&F distribution
50, route de Paris
31150 Fenouillet – France
 
Contact:
Téléphone France: (+33) 05.31.60.14.60
Téléphone Belgique: (+32) 03.376.46.78 
Email : contact@luxfood-shop.fr
 
Immatriculation :
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : 790673792  – SAS au capital de 10 000€
 
Numéro de TVA intracommunautaire :
Numéro d’identification TVA : FR72790673792
 
 
Identification et publication
 
Editeur

Ce site est publié par l’entreprise T&F DistributionSAS au capital de 10 000 €, immatriculée à Toulouse sous le numéro 790673792 dont le siège social est 50 route de Paris 31150 Fenouillet.

Directeur de la publication : Philippe Trouïlh

 
Hébergeur
Ce site a été réalisé par la  SAS T&F Distribution 
 
 
Propriété intellectuelle
 

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Luxfood Shop sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Luxfood shop ou l’insertion d’une page appartenant à Luxfood Shop dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de Luxfood Shop et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés Luxfood Shop peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

 

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site www.luxfood-shop.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Luxfood Shop, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

 
 
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
 

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.luxfood-shop.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Luxfood Shop a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

 

Luxfood Shop est enregistré à la CNIL sous le numéro 1648922

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

 

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Luxfood Shop.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.luxfood-shop.fr, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies. Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par www.luxfood-shop.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site [url du site] pourront ne pas lui être accessibles.

 

Mentions légales mises à jour le 01/01/2025